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Réglementation drone européenne 2024 : on vous explique tout

Depuis 2020, une période de transition a démarré entre la réglementation française et la réglementation drone europe. 
Nous sommes à 1 mois de 2024, où une nouvelle phase de transition va démarrer. Alors à quoi s’attendre et se conformer pour faire voler son drone en France et en Europe à partir du 1er janvier 2024 ?

La période de transition

Comme expliqué ci-dessus, cette transition réglementaire se fait en plusieurs étapes. 


Si vous êtes formés aux scénarios français et déclaré comme exploitant sur AlphaTango avant le 31/12/2023, alors la réglementation française sera toujours utile pour vous : 
Jusqu’au 01/01/2026, vous pourrez choisir la réglementation selon laquelle vous évoluerez. 
N.B : La réglementation française ne vous permet pas de voler en Europe. 

Cependant, si vous n’avez pas de formation de télépilote, le passage du CATS sera possible à partir de l’été 2024

A partir du 31/12/2025, les scénarios français disparaîtront pour laisser place aux scénarios et la réglementation européenne.

Nouvelles catégories et scénarios européens

Avec cette nouvelle réglementation, les catégories de vol évoluent, nous aurons donc  3 catégories classées selon le niveau de risque associé.

Opérations à faible risque : catégorie ouverte

La catégorie ouverte ne nécessite ni déclaration ni autorisation de vol.

Quels-sont les critères pour voler en catégorie ouverte européenne ?

En catégorie ouverte, la limitation de poids maximal est de 25kg. La catégorie ouverte ne permet pas le survol de rassemblement de personnes, le drone doit rester à vue, la hauteur de vol est limitée à 120m de hauteur, il est également interdit de transporter des marchandises dangereuses ou de larguer des objets.

Opérations à risque modéré : catégorie spécifique

Quels-sont les critères pour évoluer en catégorie spécifique européenne ?

La catégorie spécifique nécessite une autorisation ou une déclaration. Les exigences sont basées sur le scénario utilisé (STS-01 ou STS-02) et l’évaluation des risques liés, puis une planification détaillée.

    Opérations à haut risque : catégorie certifiée

    Pour les opérations à haut risque, la catégorie certifiée est faite pour vous 

    Quels critères pour voler en catégorie certifiée ? Il est nécessaire de certifier l’UAS et l’exploitant, d’avoir une licence pour le pilote et d’être en conformité avec des normes techniques et de sécurité strictes.

    Zoom sur la catégorie ouverte européenne

    La catégorie ouverte est scindée en 3 sous-catégories : Open A1, Open A2, et Open A3

    Open A1

    Cette sous catégorie permet d’évoluer en zone urbaine, en respectant les critères suivants :
    Pour évoluer en open A1, il est nécessaire d’avoir un drone classé C0 ou C1, à 120m de hauteur maximum, garder le drone à vue, posséder un drone de moins de 900g.
    Cette sous-catégorie permet d’opérer avec un drone non classé si celui-ci est construit à titre privé et pèse moins de 250g au décollage.

    Open A2

    Cette sous-catégorie A2 permet d’évoluer en zone urbaine à condition de respecter les critères suivants :

    Avant d’évoluer dans cette catégorie, il est nécessaire de réussir un examen théorique propre à la catégorie A2, ainsi qu’une auto-formation obligatoire.
    Il faut aussi posséder un drone de classe C2, pesant moins de 4kg au décollage, vous ne pourrez pas voler au-delà de 120m tout en gardant votre drone à vue et en préservant une distance de sécurité de 30m des personnes non concernées par la mission drone, cette distance de sécurité peut être réduite à 5 mètres en passant en mode basse vitesse.

    Open A3

    La sous-catégorie A3 est la principale sous-catégorie européenne qui permette d’évoluer avec un drone non classé, pour ce qui est des drones classés autorisés, vous pourrez y évoluer avec un drone de classe C3 ou C4.

    Attention : Si vous possédez un drone de classe C2 mais que vous n’êtes pas formé à la sous-catégorie A2, alors vous pourrez opérer votre drone de catégorie C2 en Open A3 sous condition d’avoir passé l’examen théorie A1/A3.

     La masse de votre drone doit être inférieure à 25kg pour évoluer en sous-catégorie A3, les missions se font éloignées des personnes, hors zone urbaine.

    Finalement, il est nécessaire de posséder l’examen A1/A3 pour voler en sous-catégorie A3. 

    Zoom sur la catégorie spécifique européenne

    La catégorie spécifique européenne, est à présent divisée en deux scénarios : le STS-01 et le STS-02.
    Quelle formation pour la catégorie spécifique ? Quel drone ?

    STS-01

    Le STS-01 concerne des opérations VLOS c’est-à-dire à vue et sous surveillance constante du télépilote. Il nécessite un drone de classe C5 (pour l’instant, il n’en existe pas sur le marché).
    Ce scénario est adapté à plusieurs environnements, zone urbaine ou non, il sera utilisable en fonction de vos besoins. 
    La vitesse maximale en STS-01 sera de 5m/s.

    Quelle formation pour évoluer en STS-01 ? 

    A l’instar de la réglementation Française, la réglementation européenne pour les drones garde un examen réservé aux scénarios de la catégorie spécifique. Ce nouvel examen s’appelle le CATS et viendra remplacer le CATT. 
    N.B : Il n’y a pas d’équivalence possible entre le CATT et le CATS à l’heure de la publication de cet article.

    Le CATS et une formation pratique à ce scénario STS-01 seront donc obligatoires.

    STS-02

    UX 11, Delair – premier drone classé C6

    Le STS-02 concerne des opérations BVLOS c’est-à-dire à qu’elles peuvent être hors vue et sous surveillance constante du télépilote. Il nécessite un drone de classe C6.
    Ce scénario est plutôt adapté à des zones non urbaines. 

    Bien que le STS-02 soit adapté pour des opérations hors de la vue directe du télépilote, il est important de mentionner que la distance maximale de ce dernier sera de 1km sans observateur aérien, ou de 2km avec observateur aérien. 

    Quelle formation pour évoluer en STS-02 ? 

    Ici aussi, le CATS sera nécessaire pour évoluer en STS-02, ainsi qu’une formation pratique à ce scénario.

    Pour conclure

    Cette réglementation permet un temps d’adaptation à chacun, au jour de publication de cet article, l’arrêté Espace n’ayant pas été modifié, des mises-à-jour de l’article sont à prévoir. 
    pour tout doute ou renseignement complémentaire, vous pouvez consulter la présentation de la DGAC.  

    Vous pouvez aussi visionner le replay du webinaire à ce sujet juste ici.

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